Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS & TRADITION DU MIDI BON APPETIT!!! LES SAVEURS DU PAYS CATHARE
PRODUITS REGIONAUX DISTRIBUTION (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
3203919
Date de dépôt :
14/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
14/01/2013
SAVEURS & TRADITION DU MIDI BON APPETIT!!! LES SAVEURS DU PAYS CATHARE de PRODUITS REGIONAUX DISTRIBUTION (S.A.R.L

Présentation de la marque SAVEURS & TRADITION DU MIDI BON APPETIT!!! LES SAVEURS DU PAYS CATHARE

Déposée le 14 janvier 2003 par la société PRODUITS REGIONAUX DISTRIBUTION (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « SAVEURS & TRADITION DU MIDI BON APPETIT!!! LES SAVEURS DU PAYS CATHARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la société PRODUITS REGIONAUX DISTRIBUTION (S.A.R.L domicilié(e) 11, rue Camille Desmoulins,66670 BAGES - 66670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 247 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUITS REGIONAUX DISTRIBUTION domicilié(e) 11, rue Camille Desmoulins,66670 BAGES - 66670 - France.

La marque SAVEURS & TRADITION DU MIDI BON APPETIT!!! LES SAVEURS DU PAYS CATHARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS & TRADITION DU MIDI BON APPETIT!!! LES SAVEURS DU PAYS CATHARE est expirée depuis le 14 janvier 2013.

PRODUITS REGIONAUX DISTRIBUTION (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS & TRADITIONS DU MIDI BON APPETIT!!! LES SAVEURS DU PAYS CATALAN , SAVEURS & TRADITION DU MIDI BON APPETIT!!! LES SAVEURS DU PAYS CEVENOL


PRODUITS REGIONAUX DISTRIBUTION (S.A.R.L) - 11, rue Camille Desmoulins,66670 BAGES - 66670 - France - SIREN 422247791


PRODUITS REGIONAUX DISTRIBUTION - 11, rue Camille Desmoulins,66670 BAGES - 66670 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, et gibier, extrait de viande, fruits et légumes Pâtés (Viandes, volaille, gibier) Olives Tapenades Huiles Confitures Soupes de poissons Sauces Croutons Confiserie Gâteaux Jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.